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1. Éditeur du site
Le site www.lesjardinsdupuyrajoux.com est édité par :
- Dénomination / nom de l'exploitant : Les Jardins du Puyrajoux
- Forme juridique : Société civile
- Capital social : 25200€
- Adresse du siège / de l'exploitation : Puyrajoux, 85190 Venansault
- SIREN / SIRET : 98390783300013
- N° de TVA intracommunautaire : FR28983907833
- Téléphone : 06 21 47 40 46
- E-mail : lesjardinsdupuyrajoux85@gmail.com
Directeur de la publication : Carine Poirier
3. Hébergement
Le site est conçu et hébergé par OVH.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site (textes, photographies, logos, vidéos, recettes, supports de formation, structure) est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
Les marques et logos de tiers présents sur le site restent la propriété de leurs titulaires.
5. Responsabilité
L'éditeur s'efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne garantit pas l'absence d'erreurs ou d'omissions. Les horaires, les disponibilités de produits (saisonnalité) et les tarifs peuvent évoluer ; seules font foi les informations affichées au moment de la commande.
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6. Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles est décrit dans notre Politique de confidentialité (voir Partie 2). Le site utilise des cookies, dont vous pouvez gérer le choix via le bandeau de consentement.
7. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur en vue de la résolution amiable d'un litige qui l'oppose à l'éditeur :
La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges a cessé son activité ; seul le recours au médiateur ci-dessus est à mentionner.
8. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents, sous réserve des règles protectrices applicables aux consommateurs.